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Colloque : Le double marché immobilier et foncier

Colloque : Le double marché immobilier et foncier

COLLOQUE MARCHE IMMOBILIER UNIVERSITE CORTELe Laboratoire Lieux, Identités, eSpaces, Activités (CNRS – Université de Corse) et l’Equipe d’Accueil Patrimoine et Entreprises organisent le vendredi 24 janvier 2014 un colloque placé sous le thème : «Le double marché immobilier et foncier». Il se déroulera au sein de l’amphi Ettori, UFR Droit, Campus Mariani à Corte.

Vendredi 24 janvier 2014 dès 9h00 Colloque « Le double marché immobilier et foncier » Amphi Ettori, UFR Droit, Campus Mariani, Corte

RÉSUMÉ Le double marché immobilier est une technique utilisée par des Etats caractérisés le plus souvent par une superficie réduite et une attractivité climatique, touristique ou fiscale pour encadrer les achats immobiliers ou fonciers par des ressortissants étrangers et permettre ainsi au tissu économique local de se loger à moindre coût. En effet, s’il peut être tentant, au premier abord, d’attirer des étrangers qui vont dépenser de l’argent et alimenter par voie de conséquence les revenus tirés du tourisme et de l’évasion fiscale, il existe cependant un risque important d’asphyxie du reste de l’économie, la multiplication des résidences secondaires impliquant le développement d’une activité essentiellement saisonnière, au détriment d’activités permanentes. Initié dans les Îles anglo-normandes, et utilisé selon différents variantes dans des régions du monde entier, le double marché constitue justement un rempart contre le dérèglement du marché dû à la spéculation et à la multiplication des résidences secondaire. S’il n’existe pas de technique comparable en droit français, l’analyse économique et géographique semble démontrer qu’il existe au moins en Corse un double marché de fait. La question se pose dès lors de savoir s’il pourrait accéder au droit. Il conviendra pour cela d’examiner, sous l’angle économique d’abord, son efficience réelle, puis d’analyser sous l’angle juridique les problèmes constitutionnels et européens qui pourraient conduire à y renoncer. Ces difficultés risquant de se révéler rédhibitoires, des alternatives peuvent néanmoins être proposées afin de lutter contre la spéculation immobilière et foncière.

Responsables scientifiques Caroline Tafani, maître de conférences en géographie (UMR CNRS 6240 LISA) Guillaume Kessler, maître de conférences en droit privé (EA Patrimoine et Entreprises)

PROGRAMME
9h00 : Ouverture du colloque : Paul-Marie Romani, Président de l’Université de Corse, Représentant de la CTC (à préciser), M.A Maupertuis, Directrice de l’UMR CNRS 6240 LISA, Claude Saint-Didier, Directeur de l’EA Patrimoine et Entreprises.
I-L’INSPIRATION DU DOUBLE MARCHÉ IMMOBILIER ET FONCIER Sous la présidence de Jean-Yves Coppolani,Professeur d’histoire du droit
9h30 : Le double marché en droit comparé Guillaume Kessler (Maître de Conférences en Droit privé)
10h00 : Le double marché de fait en Corse, discussion à partir des prix du foncier agricole Sauveur Giannoni (Maître de Conférences en Sciences économiques) Caroline Tafani (Maître de Conférences en Géographie)
10h30 : Questions/débat avec l’auditoire
II- L’ASPIRATION AU DOUBLE MARCHÉ IMMOBILIER ET FONCIER Sous la présidence de Paul-Marie Romani, professeur de sciences économiques
11h00 : Effectivité économique d’un double marché résidentiel en Corse : perspectives théoriques et identification M.A Maupertuis (Professeur Sciences économiques) Dominique Prunetti (Maître de Conférences en Sciences économiques)
11h30 : Pression foncière et politique de double marché : tentative de clarification théorique Antoine Belgodere (Maître de Conférences en Sciences économiques)
12h : Questions/débat avec l’auditoire
14h00 : Les obstacles constitutionnels à l’établissement d’un double marché Fabien Hoffmann (Maître de Conférences en Droit public)
14h30 : Les obstacles européens à l’établissement d’un double marché Olivier Clerc (Maître de Conférences en Droit public)
15h : Questions/débat avec l’auditoire
15h30 : Double marché ou autres dispositifs juridiques : une expérience communale Lionel Mortini (maire de Belgodere) Débat animé par André Fazi (Maître de Conférences en Science politique)

Contacts : Corinne IDDA
UMR LISA
idda@univ-corse.fr

Jeanne LALEURE
Equipe d’Accueil Patrimoine et Entreprises
04 20 20 21 64
laleure@univ-corse.fr

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L’Université de Corse participe au 15ème Festival du Film Italien d’Ajaccio, du samedi 12 au dimanche 20 octobre

L’Université de Corse participe au 15ème Festival du Film Italien d’Ajaccio, du samedi 12 au dimanche 20 octobre

AJACCIO - FESTIVAL du FILM ITALIEN 2013Le Festival du Film Italien d’Ajaccio fête cette année son 15e anniversaire. A cette occasion, de nombreux films seront proposés au public du 12 au 20 octobre 2013, au Palais des Congrès d’Ajaccio. Ces films sont classés en deux catégories : la section « Panorama », et la section « Compétition ». Cette dernière permet à un jury de récompenser le meilleur film du Festival, ainsi que les interprètes masculin et féminin. Le public est également invité à remettre son propre prix. Le Festival compte désormais parmi les plus importants de l’île, et le public s’élargit d’année en année.

Du samedi 12 au dimanche 20 octobre 2013
15ème festival du film italien d’Ajaccio
Palais des Congrès d’Ajaccio

Le Festival et l’Université de Corse ont décidé de renouveler une fois de plus le « jury des étudiants ». Les quatre étudiantes de ce jury, coordonnées par Fabien Landron, visionneront tous les films en compétition. Elles devront fournir un travail d’analyse et de critique des oeuvres. Elles remettront, lors de la soirée de clôture, un prix au réalisateur film qu’elles auront préféré.

Comme tous les ans, une sortie pédagogique d’une journée sera organisée pendant le Festival. Elle aura lieu le mardi 15 octobre et permettra à tous les étudiants des filières LLCER ( Langues, Littératures et Civilisations Etrangères et Régionales) Italien et LEA (Langue Etrangère Appliquée) Anglais-Italien d’assister à la projection de trois films en VOST :

  • 10h : « Salvo » de Fabio Grassadonia et Antonio Piazza, en présence des réalisateurs (Grand Prix de la Semaine de la Critique, Cannes 2013) ;
  • 14h : « Io e te » de Bernardo Bertolucci (adaptation cinématograhique du dernier récit de Niccolò Ammaniti) ;
  • 16h15 : « Gli equilibristi » d’Ivano De Matteo (Prix David Di Donatello du Meilleur Acteur pour Valerio Mastandrea).

Après la projection de chaque film, l’enseignant Fabien Landron, chargé des cours de Civilisation de l’Epoque Moderne et Contemporaine en Licence 2 et Licence 3 (Histoire du Cinéma et Cinéma et Société), procèdera à une analyse du film, ainsi qu’à un mini-débat au cours duquel chacun émettra un avis. Fabien Landron prend également part au comité de sélection des films.
Enseignants responsables : Fabien Landron, Fabienne Malpelli
Programme et horaires des projections sur www.iffa.fr